Documents à télécharger
Service Paie
- Solde de la taxe d'apprentissage
- Nouvelle Prime de Partage de la Valeur (PPV)
- Cotisations sur salaires - barème actualisé au 01.05.2023
- Prix-faits 01/09/2023
- Grille des salaires applicables au 01/09/2023
- Grille des salaires ETARF applicables au 01/09/2023
- Mesures de sécurité pour les salariés
- Formulaire accident du travail ou de trajet
Service Administratif
- PAC : Formulaire NIR - Exploitant Individuel
- PAC : Formulaire NIR - Forme sociétaire
- Modèle attestation (bouclier tarifaire)
- Informations pour remplir le modèle d'attestation (bouclier tarifaire)
- Dossier de presse (bouclier tarifaire)
- Arrêtés fermages et indice national du fermage - campagne 2021-2022
- Conditions de production de récolte - 2023
- Grille tarifaire QUALI-BORDEAUX - du 01.01.2023 au 31.12.2023
- Cotisations interprofessionnelles
- Article Union Girondine - Pascal Hénot