Documents à télécharger
Service Paie
- Solde de la taxe d'apprentissage
- Nouvelle Prime de Partage de la Valeur (PPV)
- Cotisations sur salaires - barème au 01.07.2024
- Prix-faits 01/11/2024
- Grille des salaires (01/11/2024)
- Grille des salaires ETARF (01/11/2024)
- Mesures de sécurité pour les salariés
- Formulaire accident du travail ou de trajet
- Dérogation durée hebdomadaire maximale 2024 - viticulture
Service Administratif
- Restructuration 2025 : attestation d'assurance récolte
- PAC : Formulaire NIR - Exploitant Individuel
- PAC : Formulaire NIR - Forme sociétaire
- Informations pour remplir le modèle d'attestation (bouclier tarifaire)
- Dossier de presse (bouclier tarifaire)
- Arrêté des fermages campagne 2023-2024
- Arrêté constatant la variation de l'Indice des fermages du 20.09.2024
- Arrêté n1 du 19122024 portant modification au statut de fermage
- Conditions de production de récolte - 2024
- Grille tarifaire QUALI-BORDEAUX - du 01.01.2024 au 31.12.2024
- Cotisations interprofessionnelles
- Article Union Girondine - Pascal Hénot