Documents à télécharger
Service Paie
- Solde de la taxe d'apprentissage
- Nouvelle Prime de Partage de la Valeur (PPV)
- Cotisations sur salaires - barème actualisé au 01.05.2023
- Prix-faits 01/05/2023
- Grille des salaires applicables au 01/05/2023
- Grille des salaires ETARF applicables au 01/05/2023
- Feuille décompte hebdomadaire
- Mesures de sécurité pour les salariés
- Accueil des saisonniers pendant le COVID 19
- Formulaire accident du travail
Service Administratif
- PAC : Formulaire NIR - Exploitant Individuel
- PAC : Formulaire NIR - Forme sociétaire
- Modèle attestation (bouclier tarifaire)
- Informations pour remplir le modèle d'attestation (bouclier tarifaire)
- Dossier de presse (bouclier tarifaire)
- Arrêtés fermages et indice national du fermage - campagne 2021-2022
- Conditions de production de récolte - 2022